Conditions générales de ventes de 40Minutes
Article 1 - Objet Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la marque 40Minutes, créée par Cindy Jacob, et toute personne effectuant un achat auprès de la marque, qu'il s'agisse de particuliers ou de professionnels.
Article 2 - Commandes Privées Les commandes privées sont réalisées sur mesure et personnalisées selon les demandes spécifiques du client. Ces commandes sont non remboursables, sauf dans les cas prévus à l'article 5 des présentes CGV.
Le règlement des commandes privées se fait en deux étapes :
- Un premier paiement lors de la validation de la commande.
- Un second paiement lors de l'envoi de la commande.
Article 3 - Politique de Retours et de Remboursements concernant les commandes privées sur mesure En cas de non-satisfaction concernant le produit final, un crédit de 50 % du montant de la commande initiale pourra être accordé pour une commande future. Ce crédit ne pourra être converti en remboursement monétaire.
Article 4 - Échanges et Ajustements Si le produit reçu ne correspond pas à la taille attendue, il est possible de :
- Demander un échange contre une taille différente, sous réserve de disponibilité.
- Faire corriger le produit pour l'ajuster à la morphologie du client. Les frais d'envoi liés à l'échange ou à la correction seront à la charge du client, sauf en cas d'erreur avérée de la part de la marque 40Minutes.
Article 5 - Réclamations Toute réclamation doit être adressée par e-mail à l'adresse suivante : [adresse e-mail]. Elle doit être accompagnée des informations nécessaires à l'identification de la commande concernée.
Article 6 - Propriété Intellectuelle Tous les modèles, dessins, logos et créations réalisés par la marque 40Minutes sont la propriété exclusive de Cindy Jacob. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
Article 7 - Litiges Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation belge. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de la marque 40Minutes.
Article 8 - Acceptation des Conditions Générales de Vente La validation de la commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
Bienvenue sur notre page dédiée aux règles générales de ventes. Chez 40Minutes, nous accordons une grande importance à la transparence et à la satisfaction de nos clients. Découvrez ci-dessous toutes les informations relatives à nos conditions de vente.
Bruxelles Mars 2025

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